Conduite responsable en recherche

Pour assurer la promotion et le développement de la recherche de qualité, le CCSMTL met en œuvre les bonnes pratiques en intégrité scientifique et en éthique de la recherche, à travers le respect des principes de conduite responsable en recherche.

La conduite responsable en recherche est le comportement attendu de quiconque mène des activités de recherche ou de soutien à la recherche à quelque étape que ce soit d’un projet de recherche (c’est-à-dire de la formulation de la question de recherche jusqu’à la rédaction du rapport, à sa publication et à sa diffusion, en passant par la planification, la réalisation, la collecte de données, l’analyse de la recherche et la bonne gestion des fonds de recherche)¹.

Ces principes s’appliquent aux activités de recherche qui se déroulent sous les auspices du CCSMTL, ou pour lesquels l’Établissement est imputable. Cela peut aussi inclure les projets d’ETMI et d’érudition dans lesquels des enjeux éthiques peuvent être soulevés. Cela inclut, sans s’y restreindre :

• Les chercheurs;
• Les médecins, pharmaciens et dentistes réalisant des activités de recherche;
• Les étudiants, résidents et stagiaires postdoctoraux;
• Le personnel de recherche;
• Les gestionnaires de fonds;
• Les employés du CCSMTL qui contribuent directement ou indirectement aux activités de recherche réalisées sous ses auspices;
• La personne formellement mandatée pour l’autorisation des projets de recherche;
• Les membres des comités d’éthique de la recherche (CÉR);
• Les partenaires qui collaborent à des activités de recherche réalisées sous les auspices du CCSMTL. 

Service d’accompagnement et de soutien avant le dépôt d’une allégation

Avant de déposer officiellement une allégation de manquement à la conduite responsable en recherche ou à l’intégrité scientifique, la personne chargée de la conduite responsable au CCSMTL offre un service d’accompagnement et de soutien dans : 1) la décision d’aller de l’avant ou non avec cette allégation, et 2) le choix de l’instance auprès de laquelle la déposer. N’hésitez pas à faire appel à ce service.

Dépôt d’une allégation

Lorsqu’une personne décide de déposer officiellement une allégation de manquement, celle-ci doit être faite de bonne foi et en toute confidentialité.

L’allégation ne peut être déposée de façon anonyme qu’à condition d’être accompagnée de renseignements suffisants pour l’évaluer sans qu’il soit nécessaire d’obtenir des renseignements supplémentaires du plaignant.

Le dépôt se fait en remplissant le formulaire prévu à cet effet, en y inscrivant les informations suivantes :

1. Le type de manquement,  
2. Une description factuelle de celui-ci, en établissant clairement le lien entre le manquement allégué et le CCSMTL,
3. La date à laquelle il a été réalisé et observé,
4. Les noms et statuts des personnes visées par l’allégation de manquement,
5. Les partenaires concernés par l’allégation de manquement (ex. : l’employeur de la personne visée par l’allégation, l’organisme subventionnaire), lorsque connu et applicable,
6. Le degré perçu d’urgence à intervenir,
7. Toutes autres informations factuelles pertinentes à la compréhension de l’allégation de manquement sont aussi à ajouter.

Coordonnées de la personne chargée de la conduite responsable en recherche au CCSMTL

Pour toutes questions ou pour déposer un formulaire d’allégation de manquement, contactez la personne chargée de la conduite responsable en recherche :

Emmanuelle Carrier, Directrice de la qualité, de l'évaluation, de la performance et de l'éthique
514 940-5202, poste 7462
Courriel : emmanuelle.carrier.ccsmtl@ssss.gouv.qc.ca

Pour plus de détails

Vous référer aux documents encadrant la conduite responsable en recherche au CCSMTL :

1. Politique Conduite responsable en recherche
   Le document décrit les principes directeurs encadrant la conduite responsable en recherche. Il détaille aussi les rôles et responsabilités des différents acteurs impliqués dans le déroulement d’activités de recherche. Il précise de plus ce qui est considéré comme étant une bonne pratique ou comme un manquement à la conduite responsable en recherche.
2. Procédure de Gestion des allégations de manquements à l’intégrité scientifique et à la conduite responsable en recherche
   Le document décrit la procédure à suivre pour gérer les allégations de manquements à l’intégrité scientifique et à la conduite responsable en recherche concernant les activités de recherche ayant cours au CCSMTL ou sous ses auspices. Il détaille ainsi les rôles et responsabilités des différents acteurs impliqués dans la gestion de ces allégations.

Manquements confirmés

¹ Trois organismes (Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, conseil de recherches en sciences naturelles et génie du Canada et Instituts de recherche en santé du Canada). (2021). Cadre de référence des trois organismes sur la Conduite responsable de la recherche. Année d’adoption de la politique sur la conduite responsable en recherche au CCSMTL.

² Année d’adoption de la politique sur la conduite responsable en recherche au CCSMTL.