En novembre 2017, le cadre réglementaire de la recherche du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal (CSSMTL) entrait en vigueur. Celui-ci vise à encadrer les projets de recherche mis en œuvre dans l’établissement ou sous ses auspices et pour lesquels l’établissement est imputable. Le cas échéant, il encadre aussi les projets d’ETMI et d’érudition dans lesquels des enjeux éthiques peuvent être soulevés. Il précise les principes et valeurs qui le sous-tendent, établit des responsabilités explicites et un mode de fonctionnement transparent en s’appuyant sur les « Bonnes pratiques de recherche », telles que définies par le FRQ.
Dernière mise à jour: 2024-01-03